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Nov
Consultation publique – projet de résolution – PPCMOI (Règlement 2015-768) – 660, rue Principale
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Consultation publique - Aux personnes intéressées par le projet de résolution numéro 748-11-2023 concernant une demande en vertu du Règlement numéro 2015-768 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI)
Cet avis remplace l’avis public U-449 publié le 10 novembre